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‘Inconstitutionnel’?

Les dangers de la décision contre la Proposition 8

Selon Vaughn Walker, il était «inconstitutionnel» pour les Californiens de voter pour déclarer le mariage homosexuel illégal.

Pourquoi inconstitutionnel? Dans sa décision dans l’affaire Perry vs Schwarzenegger, le juge Walker a critiqué le raisonnement moral caché derrière la Proposition 8, par laquelle les électeurs ont tenté d’empêcher que l’institution du mariage ne soit redéfinie à partir de ce qu’elle a été pendant toute l’histoire humaine.

«Les évidences montrent, de façon concluante, que les opinions morales et religieuses constituent la seule base de la conviction selon laquelle les couples formés de gens de même sexe sont différents des couples de gens de sexe opposé», a écrit V. Walker. Cela, a-t-il conclu, est une base irrationnelle pour légiférer contre les unions de même sexe.

La religion et la morale, en d’autres termes, ne doivent avoir absolument aucune incidence sur la loi, dans ces États-Unis modernes et laïques.

C’est le dernier exemple le plus connu d’une tendance extraordinairement dangereuse dans la jurisprudence américaine—et dans la société en général: les efforts pour systématiquement, et complètement, effacer Dieu de la vie publique.

D’où vient la loi?

Dieu est l’Auteur de la morale et de la loi. «Un seul est législateur et juge, c’est celui qui peut sauver et perdre», explique l’apôtre Jacques.

L’histoire biblique montre Dieu instruisant l’homme, à plusieurs reprises, dans les détails de Sa loi. Tout comme le fabricant d’un produit sophistiqué inclut un manuel d’instructions, de même le Créateur de l’humanité a fourni des instructions détaillées sur le fonctionnement de la vie—en particulier, sur la façon de cultiver l’harmonie entre Dieu et l’homme, et avec son prochain. Il n’a pas obligé l’homme à trouver par lui-même que le meurtre, le vol et la tromperie sont mauvais. Il a créé le sexe, le mariage et la famille, et ensuite les a sauvegardés en interdisant toutes relations sexuelles extraconjugales. Il a clairement expliqué ces lois, et plus tard a donné des instructions précises sur ce qu’il faut faire pour appliquer ces lois.

Dieu est amour, et Sa loi représente Son amour (1 Jean 4:8; 5:3). Sa loi est spirituelle; elle est sainte, juste et bonne

(Romains 7:14, 12). Même les statuts individuels et les jugements énumérés dans l’Ancien Testament—bien que beaucoup ne soient plus applicables à la lettre aujourd’hui—éclairent les principes éternels de cette loi. Comme le roi David l’a écrit: «La loi de l’Éternel est parfaite, elle restaure l’âme … Les ordonnances de l’Éternel sont droites, elles réjouissent le cœur; les commandements de l’Éternel sont purs, ils éclairent les yeux … Les jugements de l’Éternel sont vrais, ils sont tous justes» (Psaumes 19:7-9).

Le fait, c’est que la mesure dans laquelle les êtres humains obéissent à la loi spirituelle éternelle de Dieu—qu’ils en soient conscients ou non, ou qu’ils la comprennent ou non—déterminera leur réussite dans leurs relations avec Dieu et leur prochain.

Cependant, notre rejet de cette connaissance révélée, et notre désir égoïste de poursuivre les actions qui nous semblent justes, sont aussi vieux que l’humanité elle-même. Les deux premières personnes ont choisi d’écarter les instructions de Dieu, et de croire le serpent trompeur qui les a séduits par des promesses de potentialité étincelante grâce à la sagesse qu’ils auraient conçue.

Ce même serpent est à l’œuvre dans le cœur des hommes, aujourd’hui (Éphésiens 2:2; Apocalypse 12:9). En conséquence de cela, Paul a écrit: «… car l’affection de la chair est inimitié contre Dieu, parce qu’elle ne se soumet pas à la loi de Dieu, et qu’elle ne le peut même pas» (Romains 8:7).

L’idée selon laquelle la société se porterait mieux, si seulement on éliminait des lois issues de «vues morales et religieuses», témoigne avec éclat de cette haine charnelle pour la loi de Dieu.

Les Écritures sont remplies d’avertissements et de mises en garde sur les dangers du raisonnement humain coupé de la direction de Dieu. «Telle voie paraît droite à un homme, mais son issue, c’est la voie de la mort» (Proverbes 14:12; 16:25). Une société qui exalte le rationalisme et rejette la révélation divine comme fondement de ses lois écrit sa propre épitaphe.

Droit à la vie privée?

Le raisonnement juridique qui a conduit à la décision du juge V. Walker dans l’affaire Perry vs Schwarzenegger est un cas d’étude révélateur de la façon dont l’esprit humain peut justifier l’anarchie.

Il témoigne d’un mépris non seulement à l’égard de l’absolu, la loi éternelle de Dieu, mais même à l’égard de la loi du pays qui devrait guider les décisions des tribunaux et limiter la compétence judiciaire. La décision a été construite sur quelques phrases ambiguës ou problématiques qui se sont accumulées dans les avis de la Cour, au cours des 45 dernières années. Dans le cadre du système juridique américain basé sur la tradition, cette suite fragile de langage tendancieux a été utilisée pour tourner le Quatorzième amendement, et le remodeler en une arme puissante avec laquelle les juges libéraux peuvent imposer leur volonté tordue sur la société.

Le Quatorzième amendement a été adopté en 1868 pour protéger les droits des esclaves affranchis après la guerre de Sécession. En voici un extrait: «Aucun État ne fera ou n’appliquera de loi qui … privera une personne de la vie, de la liberté, ou de ses biens sans procédure légale régulière; ni ne refusera à quiconque relève de sa juridiction, une égale protection des lois».

Ces deux clauses—la promesse de ne pas priver quelqu’un de «liberté … sans procédure légale régulière» et la promesse d’une «égale protection» pour tous—sont celles sur lesquelles le juge V. Walker a fondé son argumentation juridique.

La route allant de la protection des droits des esclaves libérés à l’interdiction des électeurs de prohiber le «mariage» homosexuel a commencé avec une simple disposition.

Dans son livre de 2005, Men in black [Des hommes en noir], Mark Levin trace ses origines dans l’affaire Griswold vs Connecticut, de 1965, dans laquelle le juge William O. Douglas a trouvé un «droit à la vie privée» jusqu’ici inexistante dans la clause de la «procédure régulière». Pour annuler une loi qui interdit la vente de contraceptifs, W.O. Douglas a fait valoir que cela privait de «liberté» les couples mariés. Il écrivait—essayez de suivre son raisonnement—que «des garanties spécifiques dans la Déclaration des droits ont pénombres, formées par les émanations de ces garanties qui contribuent à leur donner vie et substance». C’est de la phraséologie où on n’y voit que du feu. Pénombres et émanations sont des termes scientifiques sans sens juridique—sauf que W.O. Douglas se les est appropriés pour justifier le détournement du Quatorzième amendement.

En trouvant un «droit à la vie privée» dans la pénombre d’une émanation, le juge W.O. Douglas a mis son opinion personnelle au-dessus du droit, et a porté un coup sévère à la fondation de maintes autres lois.

L’invention de ce droit est un parfait exemple du danger qui existe dans une raison humaine défectueuse, cherchant à se justifier. Essentiellement, le «droit à la vie privée», tel que le tribunal a commencé à le voir, est un voile pour le «droit» de commettre des crimes, et de pécher.

Bien évidemment, de nombreux actes peuvent se produire dans l’intimité de sa chambre à coucher qui sont toujours illégaux—viol ou production de drogue, par exemple. Comme le juge Hugo Black l’a exprimé par son avis minoritaire dans l’affaire Griswold vs Connecticut, «La ‘vie privée’ est un concept large, abstrait et ambigu qui peut facilement être réduit quant à son sens, mais qui peut aussi, d’un autre côté, facilement être interprété comme une interdiction constitutionnelle contre beaucoup de choses autres que les perquisitions et les saisies … J’aime ma vie privée comme l’autre, mais je suis quand même obligé d’admettre que le gouvernement a le droit de l’envahir à moins que cela soit interdit par une disposition constitutionnelle spécifique.»

Effectivement, la décision dans l’affaire Griswold vs Connecticut a permis à la pensée laïque de laisser la porte ouverte à une plus grande influence de la rue.

«Ingérence gouvernementale injustifiée»

Sept ans plus tard, la question de la contraception et des couples non mariés est venue dans l’affaire Eisenstadt vs Baird. Ici, la Cour suprême a utilisé la clause de l’«égale protection» pour dire que si les gens mariés peuvent avoir accès au contrôle des naissances, alors il devrait en être de même pour les personnes seules.

L’opinion de la majorité, comme c’était prévisible, a élargi le «droit à la vie privée», en disant: «Si le droit à la vie privée signifie quelque chose, c’est le droit de l’individu, marié ou célibataire, d’être libre de toute intrusion gouvernementale injustifiée dans des domaines touchant si fondamentalement une personne comme la décision soit de porter ou soit d’engendrer un enfant». (L’insertion superflue, «soit de porter» un enfant, qui n’avait aucun lien avec l’affaire, s’est révélée importante l’année suivante, en 1973. Dans l’affaire Roe vs Wade, le tribunal s’est appuyé sur cette mince justification pour décider que le «droit à la vie privée» inclus le droit pour une femme à avorter. C’est un autre exemple de langage juridique devenant une arme mortelle.)

Ainsi, la Cour a de nouveau exalté les préférences personnelles des juges—seulement cinq individus non élus—sur les lois légitimement créées par une législature d’État élue par le peuple. M. Levin appelle cela une «révolution tranquille contre un gouvernement représentatif».

Plus fondamentalement, toutefois, cela a de plus démantelé les bases morales de la loi. L’autorité de l’État pour interdire certains comportements a été rejetée, avec condescendance, comme «intrusion gouvernementale injustifiée».

La question de l’homosexualité a pris d’assaut la Cour suprême, en 1986, dans l’affaire Bowers vs Hardwick. Dans ce procès, une majorité de 4 sur 5 a confirmé une loi de l’État de Géorgie contre l’homosexualité, poussant par derrière contre la marche en avant du «droit à la vie privée». Le tribunal a fait valoir que la notion selon laquelle «toute forme de comportement sexuel privé entre adultes consentants est constitutionnellement isolé de la proscription d’État, est insupportable».

Non seulement cette décision confirme la Constitution en respectant le pouvoir des différents États en la matière, mais de plus elle a également respecté la légitimité de l’utilisation de la morale comme la base du droit.

Malheureusement, elle n’a pas tenu longtemps.

«La fin de toute la législation morale»

En 1996, il y a eu un autre procès contre l’État dans l’affaire Romer vs Evans. Cette affaire portait sur la constitutionnalité d’un amendement à la Constitution du Colorado qui excluait l’«orientation sexuelle» venant des lois sur les droits civils interdisant la discrimination raciale et religieuse. La Cour suprême a coulé l’amendement basé sur la clause de l’«égale protection».

Dans sa différence d’opinion, le juge Antonin Scalia a mis au grand jour la fausseté centrale de cette décision: «S’il est constitutionnellement acceptable pour un État de rendre criminelle une conduite homosexuelle [que, bien entendu, le tribunal avait reconnu comme ne pouvant être fait que 10 ans auparavant dans l’affaire Bowers vs Hardwick], il est certainement constitutionnellement autorisé pour un État d’adopter d’autres lois désapprouvant simplement la conduite homosexuelle»—et certainement d’adopter une disposition «interdisant simplement à tous les niveaux de gouvernement de l’État de conférer une protection spéciale au comportement homosexuel».

Cela est tellement vrai: il y avait une contradiction flagrante entre la décision du tribunal dans l’affaire Bowers et sa décision dans l’affaire Romer. Mais plutôt que de juger conformément à la jurisprudence et dans le respect de ses limites clairement prescrites constitutionnellement, le tribunal a doublé la mise et, en 2003, a renversé sa décision dans l’affaire Bowers. Dans l’affaire historique, Lawrence vs Texas, un jugement de la Cour suprême, rendu par 6 contre 3, a conclu que—nous y voilà!—la Constitution garantit bien aux Américains le droit d’avoir des relations homosexuelles.

La majorité a jugé que l’avis minoritaire dans l’affaire Bowers vs Hardwick, qui a dit que ce n’est pas parce que quelque chose est considéré comme immoral que cela le rend illégal—était en fait correcte. Le juge Anthony Kennedy, en écrivant l’avis, a parlé d’une «conscience naissante que la liberté [ce mot très important dans la clause de procédure régulière] donne une protection substantielle» aux décisions sexuelles. Il a également fait ressortir que la Convention européenne des droits de l’homme a invalidé la loi sur l’homosexualité. Qui a encore besoin de la Constitution?

«Cela, de manière efficace, décrète la fin de toute la législation morale», a déploré le juge Scalia dans son avis. «Si, comme la Cour l’affirme, la promotion de la morale sexuelle majoritaire n’est même pas un intérêt légitime de l’État», écrit-il, et que toutes les lois sont soumises au seul «examen sur une base rationnelle», alors cela sape le fondement pour les «lois pénales contre la fornication, la bigamie, l’adultère, l’inceste, la bestialité et l’obscénité».

Il a poursuivi: «La Cour suprême est clairement dans une entreprise consistant à mettre son veto à la législation étatique (et fédérale) en inventant de nouvelles, et de plus en plus absurdes, justifications. Elle ne se sent pas liée par la Constitution ni même par la jurisprudence. Elle abandonne le cadre constitutionnel qui soutient le fondement moral de nos lois … Les lois de l’État contre la bigamie, le mariage homosexuel, l’inceste, la prostitution, la masturbation, l’adultère, la fornication, la bestialité et l’obscénité ne sont également tenables qu’à la lumière de la validation des lois de l’affaire Bowers fondées sur des choix moraux. Chacune de ces lois est remise en cause par la décision d’aujourd’hui».

Comme il avait raison! Aujourd’hui, dans l’affaire Perry vs Schwarzenegger, nous avons assisté à l’étape suivante inévitable de cette tendance.

Non rationnel

Le juge V. Walker a vertement attaqué l’argument moral contre le mariage homosexuel. Il a fait valoir que, puisque «le point de vue moral et religieux forme la seule base pour une croyance selon laquelle les couples homosexuels sont différents des couples hétérosexuels», alors, à partir d’un point de vue juridique, il n’y a aucune base pour faire une quelconque distinction. L’opposition au mariage homosexuel n’est tout simplement pas rationnel, dit-il—donc constitutionnellement inadmissible.

V. Walker a estimé que la Proposition 8 a violé la clause de la «procédure régulière» du Quatorzième amendement». Le mariage est un droit fondamental des Américains, dit-il, et les homosexuels sont des Américains. Oubliez le fait que, par exemple, les États interdisent également aux frères et sœurs de se marier, ou aux parents de marier leurs propres enfants, ou aux mineurs de se marier—tous des choix moraux de la part des États. Oubliez que les trois branches du gouvernement fédéral ainsi que l’État de la Californie ont déjà légalement établi que pour un État ne pas accorder le mariage aux homosexuels est constitutionnel.

V. Walker a également dit que la Proposition 8 a violé la clause de l’«égale protection», qui interdit la discrimination sexuelle, en tournant la définition de la sexualité pour inclure l’orientation sexuelle. Cela est juridiquement sans précédent, et, laissé non contesté, ouvre la porte à nombre de procès par les homosexuels et autres déviants sexuels.

Dans l’esprit du juge Walker, c’est une théologie basée sur la Bible—et non pas une orientation anormale ou sexuelle illégale—qui constitue une menace dangereuse pour les homosexuels et les lesbiennes.

Dans sa «conclusion des faits», par exemple, le juge Walker a déclaré: «Les croyances religieuses selon lesquelles les relations gaies et lesbiennes sont un péché ou sont inférieures aux relations hétérosexuelles nuisent aux gais et aux lesbiennes». Pour corroborer cette conclusion, il a cité 18 exemples—la plupart n’étant que des explications doctrinales de groupes religieux dénonçant le comportement homosexuel comme non biblique et pécheur.

«L’évidence montre, au-delà du débat, que permettre aux membres de couples de même sexe de se marier a, au moins, un effet neutre sinon un effet positif, sur l’institution du mariage», écrit-il.

Ainsi, ce seul juge d’une Cour de district a mis de côté la loi actuelle, ignoré la jurisprudence, et a exalté sa propre morale séculière en avant du jugement moral de la majorité des électeurs dans l’État le plus peuplé de l’Union.

En dehors de cela, il attaquait la religion en tant que base pour former un jugement moral. Il a augmenté la suprématie croissante de la laïcité. Il a fait avancer la cause du rationalisme athée, et la campagne dévastatrice visant à faire du raisonnement humain faillible la seule autorité juridique légitime.

Portant le masque de la constitutionnalité, il a élevé l’étendard de l’anarchie. En jugeant la Proposition 8 inconstitutionnelle, ce juge a dénaturé la Constitution. Son jugement de 136 pages utilise le langage intellectuel du droit pour démanteler la loi.

Droits à nos propres yeux

L’assaut grandiloquent du pouvoir judiciaire libéral sur la Constitution est étroitement lié à une plus grande tendance culturelle à s’affranchir de toute retenue. Le mépris de la loi que cette décision constitue est l’un des fléaux les plus graves de notre temps. Il infecte tous les niveaux de la société, de la maternelle aux salles les plus exaltées de la puissance.

Cette opinion fait partie d’un mouvement pour débarrasser les lois du pays de leurs bases religieuses, et de ne retenir que ce qui survit à un examen basé sur le rationnel. Cela, supposément, augmentera la justice, étendra la liberté et renforcera la nation. Mais ce raisonnement fait déjà tout le contraire: accroissement des désordres et des divisions, mise en esclavage des gens par leurs propres convoitises, et déchiquetage du tissu social du pays.

C’est loin de la façon dont les Pères fondateurs voyaient la loi constitutionnelle. De la façon dont le président John Adams la voyait: «Notre Constitution a été faite uniquement pour un peuple moral et religieux. Elle est tout à fait inadéquate pour le gouvernement de tout autre peuple».

Le premier président de l’Amérique, George Washington, a dit lors de son discours d’adieu en 1796: «De toutes les dispositions et habitudes qui conduisent à la prospérité politique, la religion et la morale sont des supports indispensables».

Ces hommes craignant Dieu ont bien compris que sans les restrictions morales d’une loi spirituelle plus élevée, les nombreuses libertés offertes aux Américains dans la Constitution conduiraient à l’anarchie—et finiraient dans la destruction.

Cela rappelle la période la plus sombre de l’histoire de l’ancien Israël—la période des juges. Comme la nation tournait le dos à Dieu et Sa loi, elle a connu une malédiction cauchemardesque. Les Écritures utilisent une simple description du climat moral et intellectuel, de cette époque-là—une description qui est étonnamment vraie aujourd’hui: «Chacun faisait ce qui lui semblait bon» (Juges 21:25).

Citant ce verset dans son article de 2001 «La justice et notre ‘Constitution évolutive’», le rédacteur général de la Trompette écrit: «C’était la condition de nos ancêtres bibliques—juste avant que leur nation ne s’effondre, et qu’ils ne partent en esclavage!»

Attendez-vous à voir l’histoire se répéter. 

Tb Ad Fr