Premier procès : ÉPD

Lire le chaptire précédent : Lignes de combat

« Bien que l’Église ne soit pas, actuellement, en train de réimprimer ces livres, le conseil a affirmé que l’Église a un intérêt soutenu pour ces livres et n’a pas eu, et n’a pas, l’intention d’abandonner les droits d’auteur. »

—Minutes du conseil de l’Église universelle de Dieu

2 avril 1997

En Oklahoma, nous avons immédiatement essayé d’alerter le nouveau juge, Vicki Miles-LaGrange du comportement de l’ÉUD, en Californie—c’est-à-dire que le juge Letts a refusé leur demande concernant un ordre de restreinte temporaire, et a indiqué que l’ÉUD perdrait les avantages. Nous avons expliqué comment l’ÉUD nous a laissé préparer notre défense contre le procès de Californie, alors qu’elle planifiait de transférer le procès en Oklahoma. Nous avons demandé au juge Miles-LaGrange de ramener, immédiatement, l’affaire en Californie pour « contrecarrer la tentative éhontée de l’ÉUD de rechercher un tribunal idéal ».¹ Le 11 mars, elle a refusé notre requête ex-parte, disant qu’elle désirait entendre les deux parties avant de prendre une décision. Nous avons donc pressé le pas, abordant, maintenant l’affaire sous deux angles différents—les avantages et la demande de ramener le procès en Californie. (En fait, nous avons également introduit un troisième angle en Oklahoma. Nous reviendrons sur ce point plus tard.)

Maintenant que nous désirions ramener l’affaire en Californie, l’ÉUD nous a accusés sur le point même qui nous dérangeait le plus— « la recherche d’un tribun idéal » ! En opposition à notre action pour le transfert, l’avocat d’Oklahoma de l’ÉUD a insisté sur le fait que

cette action n’était introduite dans ce tribunal que parce que l’Église de Philadelphie a maintenu une récusation de juridiction personnelle pour le précédent procès introduit en Californie. Immédiatement, prenant connaissance d’une telle récusation, l’Église universelle a rejeté, comme il faut, cette action-là… et a introduit la présente action dans ce district juridictionnel où l’Église de Philadelphie est située.²

Plus tard, dans la plaidoirie, leur avocat a dit que nous n’avions même jamais déposé un dossier en réponse à leur action en Californie—en omettant de mentionner que deux jours avant notre réponse, alors même que nous pressions l’ÉUD de nous communiquer les avantages du procès, Benjamin Scheibe a demandé que nous retardions notre opposition d’une semaine, dans la mesure où ils avaient du « mal » à trouver les documents demandés. Puis, le 28 février, l’ÉUD a tiré le tapis sous nos pieds en abandonnant l’action de Californie.

L’autre angle

Tandis que faisaient rage les discussions sur le lieu du procès, nous avons continué à travailler sur les avantages du procès—particulièrement notre défense. Comme cela a été déclaré dans notre dossier d’opposition, introduit le 24 mars, nous avons cru que notre action pour distribuer Le mystère des siècles était protégée par la clause de libre exercice du Premier amendement aussi bien que par l’Acte de restauration de la liberté religieuse—une loi que le Congrès a promulguer pour empêcher que d’autres lois n’étouffent les libertés religieuses d’un individu. Et si le juge rétrécissait la portée du jugement pour la seule loi des droits d’auteur, même dans ces limites, nous pensions que notre reproduction du livre était valable sous la doctrine de la « juste utilisation » des droits d’auteur. Nous avons également soutenu que, par son action, l’ÉUD avait abandonné ses droits d’auteur sur Le mystère des siècles.

Plus significatif que cela, cependant, c’est la position offensive que nous avons prise dans notre demande reconventionnelle. Dans le « vœu d’exonération », nous avons demandé à la cour de ne pas se contenter d’écarter la revendication de l’ÉUD, mais de nous gratifier du droit d’imprimer et de distribuer 18 autres ouvrages de M. Armstrong.³ Comme pour la campagne publicitaire, nous voulions de nouveau être dans une position offensive. C’était essentiel dans la stratégie de mon père tout au long du procès—si le plaignant se renforçait, nous ferions front à l’agression, et irions une étape plus loin. Aussi petits étions-nous (comparés à eux) et bien que « défendeur », il voulait que nous maintenions notre esprit sur le fait que nous étions en phase d’attaque, et que de façon ou d’autre nous sortirions victorieux, à la fin. Ainsi, sept semaines après que nous trempions dans ce procès—en l’espèce, c’était la première fois—nous avons lancé une contre-attaque. Ils ont choisi de nous venir après pour essayer de garder Le mystère des siècles enterré. Nous nous sommes déterminés à nous défendre contre cette action—et d’aller après plus de littérature, dans le même temps. Voici les ouvrages que nous visions dans notre demande reconventionnelle :

Le Cours de Bible par correspondance de l’Ambassador College (58 leçons)

L’incroyable potentialité humaine

Les Anglo-Saxons selon la prophétie

Le merveilleux monde à venir—voici comment il sera !

Une éducation sexuelle enfin complète

L’Autobiographie de Herbert W. Armstrong (volumes 1 et 2)

La pure vérité au sujet de la guérison

Ce que la science ignore au sujet de l’esprit humain

Jours fériés païens ou Jours divins consacrés—lesquels choisir ?

Dieu existe-t-il ?

Quel est le jour du Sabbat chrétien ?

Les sept lois du succès

La bête prophétique

Qu’entend-on au juste par naître de nouveau ?

Le mariage sera-t-il bientôt démodé ?

La Bible est infaillible

Qu’est-ce que la foi ?

Nous ne nous en étions pas rendu compte, à l’époque, mais la décision de mon père de chercher à obtenir ces 18 ouvrages a affecté le résultat final du procès plus que n’importe quel autre événement.

Fin de l’action en Oklahoma

Pendant avril et mai, l’activité dans le cadre du procès s’est considérablement ralentie, cela en partie dû au calendrier très chargé du Juge LaGrange. Le 21 avril, cependant, l’ÉUD a introduit une motion demandant à la cour d’écarter notre demande reconventionnelle. Elle a dit qu’il n’y avait pas « d’argument ou de controverse » quant aux 18 œuvres supplémentaires que nous cherchions désormais à avoir. Sa plainte avait un rapport avec Le mystère des siècles seulement, a-t-elle prétendu.⁴ Bien évidemment, c’était vrai ! Nous ne voulions qu’augmenter la première mise.

Six semaines plus tard, de manière incroyable, l’ÉUD a retiré son opposition à notre motion pour le transfert, et a, en réalité, demandé à la cour de faire avancer les choses, et de renvoyer le procès en Californie. C’était une autre tournure stupéfiante des événements—et cette fois-ci, ce n’était pas facile à expliquer. Peut-être l’ÉUD a-t-elle été frustrée par la lenteur des événements en Oklahoma. Peut-être a-t-elle compris combien il était plus facile de porter une affaire devant les tribunaux de son territoire, en Californie. Peut-être s’était-elle résignée au fait de perdre au niveau du district—que ce soit en Oklahoma ou en Californie—et était-elle impatiente de perdre rapidement, de manière à pouvoir faire appel. Quelle qu’en eût été la raison, nous nous sommes renforcés pour la combattre où que cela se passerait.

Deux semaines plus tard, ayant encore à recevoir des nouvelles du Juge LaGrange, quant aux motions pour effectuer le transfert ou pour écarter la demande reconventionnelle, l’ÉUD a déposé sa réponse pour notre demande reconventionnelle. Selon le dossier, l’ÉUD a nié qu’elle « avait arrêté d’imprimer » Le mystère des siècles, mais plutôt qu’elle avait « choisi de ne pas rééditer ou de continuer à distribuer Le mystère des siècles pour le moment ». Il avait seulement été temporairement mis de côté, a-t-elle dit à la cour. Comme preuve de son désir, de fraîche date, d’utiliser les écrits de M. Armstrong, elle a pu proposer les minutes d’une réunion d’un conseil d’administration où le sujet a été discuté. « L’Église continue à travailler avec le texte des livres d’une manière suivie pour une possible utilisation future. »⁵

Vous voyez pourquoi la déclaration du « devoir chrétien », qui a atterri dans les librairies plus tard cet été-là, était si cruciale pour notre procès. Ils ont, non seulement, arrêté d’imprimer Le mystère des siècles, mais de plus ils voulaient aussi empêcher d’autres de l’imprimer—Tkach Jr a dit cela, explicitement, dans son propre livre ! Mais pour servir leur dessein devant la cour, ils ont fait semblant d’avoir des projets pour Le mystère des siècles.

Le 30 juin 1997, le Juge LaGrange a accepté notre motion visant à ramener le procès en Californie. Ainsi, nous étions de retour au point où nous avions commencé.

Conférence de statut avec le juge Letts

Maintenant que le procès était de retour en Californie, nous avons rapidement posé une motion pour être sûrs qu’il retourne dans la salle d’audience du Juge Letts, de peur que l’ÉUD ne s’en tire avec ses manigances consistant à chercher un juge favorable. Le 18 août, le Juge Letts a en effet été nommé pour présider à notre procès. Deux semaines plus tard, les avocats des deux côtés ont pris des dispositions pour une téléconférence avec le Juge Letts pour démêler quelques questions divergentes. Contrarié par ces disputes, le juge a demandé aux deux clients, avec leurs avocats, de comparaître dans son bureau pour une conférence de statut.

Le 25 septembre 1997, c’était la première fois, précédant plusieurs autres, que nous nous rencontrions face à face avec notre opposition. Je me rappelle distinctement mes premiers échanges avec Ralph Helge. « J’aime vos articles dans la Trompette, Stephen », a-t-il dit, après m’avoir rencontré pour la première fois. À l’époque, de retour à Edmond, nous étions en train de terminer la production de notre numéro de novembre—dans lequel j’accusais l’ÉUD de mentir effrontément à propos des enseignements de M. Armstrong, au cours des années. « Pourquoi l’Église universelle de Dieu a-t-elle cessé de distribuer Le mystère des siècles ? demandais-je dans un article intitulé « Paroles mensongères ». « La réponse à cette question varie selon votre identité, selon le moment où vous la posez et selon la personne à qui il vous arrive de la poser. »⁶

Dans le bureau du juge, après que nous nous sommes plaint du retrait, par l’ÉUD, du livre le plus important de M. Armstrong, M. Helge s’est exclamé avec un ton grave : « Nous n’avons jamais eu l’intention, ou pris la décision, de ne pas le publier ! » Nous étions stupéfaits, d’autant plus que le livre de Tkach Jr avec la déclaration du « devoir chrétien » venait juste de sortir.

Helge a alors sorti une autre histoire fumante suggérant que, au fond, nous présentions une offre pour obtenir une licence de l’ÉUD pour le livre. Ici, de nouveau, à la lumière de la déclaration du « devoir chrétien » de Tkach Jr, toute offre aurait été entièrement futile. En fait, un mois avant la suggestion bizarre de Helge dans le bureau du juge, un membre du bureau de l’ÉUD, Greg Albrecht, a envoyé ce message à un individu cherchant à réimprimer certains des articles et des brochures de l’Église : « Nous ne pouvons répondre favorablement à votre requête concernant la publication de nos anciens articles et brochures. Nous détenons les droits d’auteur, et ne permettons pas que d’autres personnes publient nos anciens enseignements et doctrines pour diverses raisons.⁷

Plus tard dans le procès, en 1999, l’ÉUD a même reconnu dans son dossier à la cour qu’une telle offre aurait été rejetée :

L’ÉPD n’a pas fait de demande d’autorisation ; Flurry a expliqué que d’autres personnes avaient demandé une telle autorisation mais que l’ÉUD avait refusé de permettre la réimpression du livre. Flurry a compris que l’ÉUD refusait ces requêtes pour protéger ses droits d’auteur pour Le mystère des siècles, établissant ainsi que l’ÉPD savait parfaitement que l’ÉUD n’avait nullement l’intention d’abandonner ses droits d’auteur.⁸

Ici, l’ÉUD a, en réalité, indiqué la futilité évidente d’une telle offre comme preuve qu’elle n’avait pas abandonné ses droits d’auteur. En même temps, elle a même essayé de tourner la déclaration du « devoir chrétien » de Tkach en sa faveur, en disant, qu’en réalité, cette déclaration établissait « une intention de renforcer les droits d’auteur ».⁹  Réfléchissez à cela ! Que Tkach Jr ait dit que c’était, de la part de l’Église, le « devoir chrétien de garder [Le mystère des siècles] hors d’impression » ne faisait que démontrer, a-t-elle dit à la cour, que l’ÉUD possédait toujours, et en fait utilisait, les droits d’auteur.

Bien entendu, elle « utilisait » les droits d’auteur, mais seulement pour empêcher que les idées de M. Armstrong ne circulent.

Deux points fondamentaux

Quand l’ÉUD a déposé sa plainte initiale, au début de 1997, elle a fait ressortir deux points importants. Pour l’essentiel : 1) l’ÉUD possédait les droits d’auteur pour Le mystère des siècles ; et 2) l’ÉPD n’avait aucun droit légal pour imprimer et distribuer l’ouvrage.

Le premier point n’était pas aussi simple que l’on pourrait penser. Puisque l’auteur original du Mystère des siècles était mort, l’ÉUD devait montrer comment la propriété des droits d’auteur lui avait été transférée. Dès le début, plutôt que de se reposer sur les dernières volontés et le testament de M. Armstrong, elle a essayé de démontrer la propriété en disant que tout ce que M. Armstrong, en tant « qu’employé » de l’Église, avait écrit appartenait à l’Église. Elle a opté pour cette stratégie parce qu’elle ferait alors que les vœux ultimes de M. Armstrong, pour le livre, paraissent sans importance.

Bien évidemment, M. Armstrong aurait voulu que les droits d’auteur protègent et préservent son document—pas qu’ils le détruisent. Mais puisqu’il n’était qu’un « employé » travaillant dans une énorme organisation, « embauché » pour produire un livre, ce qu’il voulait n’avait pas d’importance, pour autant que « l’Église » fût concernée.

Sur le deuxième point, l’ÉUD devait démontrer que la loi sur les droits d’auteur nous empêchait de façon ou d’autre de distribuer Le mystère des siècles. Ce n’était pas aussi simple qu’elle l’a présenté non plus, parce que nous n’avions jamais revendiqué le fait d’être le propriétaire réel des droits d’auteur. Et puisque nous ne revendiquions pas de propriété pour nous-mêmes, l’ÉUD devait démontrer que ce que nous avions fait avait violé la loi sur les droits d’auteur—en particulier que ce n’était pas une « utilisation juste » de l’ouvrage.

La juste utilisation

Sans tenir compte de celui qui possède les droits d’auteur pour Le mystère des siècles, ou que l’ÉUD les abandonne ou pas, si la cour a constaté que notre action doit être protégée par la « juste utilisation », c’était une affaire réglée—nous pourrions imprimer le livre. Donc, la doctrine de la juste utilisation était le souci principal pour les deux parties, dans cette première reprise du procès.

La Section 107 de la loi sur les droits d’auteur dit que la « juste utilisation d’un ouvrage protégé par la loi sur les droits d’auteur, y compris une utilisation pour la reproduction de copies…, pour la critique, le commentaire, le reportage, l’enseignement (incluant des copies multiples pour l’utilisation en salle de classe), l’érudition, ou la recherche, n’est pas une infraction vis-à-vis des droits d’auteur ». La Section 107 note ensuite quatre facteurs qu’une cour considère pour déterminer si les documents copiés sont protégés par la juste utilisation :

1) Le but et le caractère de l’utilisation, y compris si une telle utilisation est de nature commerciale ou pour des visées éducatives à but non lucratif ;

2) La nature de l’ouvrage protégé par les droits d’auteur ;

3) La quantité et la substantialité de la partie utilisée par rapport à l’ouvrage protégé par les droits d’auteur dans son ensemble ; et

4) L’effet de l’utilisation sur le marché potentiel pour l’ouvrage protégé ou pour sa valeur.¹⁰

Nous pressentions que ces quatre facteurs déterminants penchaient en notre faveur. Sur le premier point, sans aucun doute, l’ÉPD avait distribué Le mystère des siècles à des fins religieuses et éducatives à but non lucratif. Nous offrions le livre absolument gratuitement sur demande. Quant à la nature de l’ouvrage, puisque Le mystère des siècles est un récit factuel des enseignements de M. Armstrong, par opposition à une œuvre de fiction, cela élargit généralement la portée de la juste utilisation. Le troisième facteur considère si la quantité copiée est raisonnable par rapport à son but destiné. Et puisque nous utilisons le texte entier pour l’enseignement et à des fins éducatives, nous avons estimé qu’il était raisonnable de tout reproduire. Finalement, sur l’effet que notre impression avait sur le marché potentiel et sur la valeur du livre, il n’y avait rien. L’ÉUD n’a pas fait d’estimation—ni ne cherchait à le mettre sur le marché. En effet, elle voulait le détruire et le garder hors de la circulation pour toujours. C’était son histoire, si on en juge par la quantité énorme de déclarations écrites et de communication orale qui a circulé à l’intérieur et à l’extérieur de l’Église.

Pour le procès, cependant, elle a inventé une autre histoire.

La version « annotée »

Joseph Tkach Jr a écrit Transformée par la vérité pendant les six premiers mois de 1997—à la même époque que commençait le procès sur les écrits de M. Armstrong. Après avoir terminé la version finale de son livre, il l’a soumise au bureau de l’Église, et les membres de ce bureau en ont tous fait une lecture responsable. Selon Tkach Jr, après quelques changements mineurs dans le texte, le bureau a approuvé sa publication. Quand on lui a demandé, lors de sa déposition, si le bureau était d’accord avec le texte du livre, Tkach Jr a dit que « les membres ont tous estimé qu’il était correct ».¹¹

Nous lui avons ensuite demandé s’il avait senti que c’était son « devoir chrétien » de garder Le mystère des siècles hors d’impression. À quoi il a répondu : « Pas nécessairement »¹². Un échange ridiculement long a suivi alors que nous essayions d’obtenir de M. Tkach qu’il admette que c’est ce qu’il a voulu dire dans son livre ! Pendant l’échange, Tkach Jr a bien dit qu’il était important pour son Église de ne pas distribuer des « mensonges ». Mais il a également dit que l’ÉUD avait une obligation de protéger les « actifs » de l’Église, y compris les droits d’auteur en question.¹³

De plus, il nous a informés que l’ÉUD avait, en réalité, des plans pour utiliser Le mystère des siècles, à nouveau ! Apparemment, il y avait eu beaucoup de discussions sur la production d’un texte annoté qui corrigerait toutes les « erreurs » dans Le mystère des siècles original. M. Tkach ne pouvait pas se souvenir quand ces discussions avaient commencé, si c’était avant que le procès ne commence ou après. Greg Albrecht a admis dans son témoignage que c’était « probablement après ».¹⁴ Tkach Jr a également admis que la version annotée n’était pas une « haute priorité » puisque l’Église était au milieu de réductions massives d’effectifs et de personnel.¹⁵

Le Conseil des Anciens

Trois mois après que Tkach Jr et Albrecht nous ont éclairés sur le « projet » d’annotation, l’ÉUD a formalisé la déclaration dans des minutes faites-pour-le procès, à partir d’une réunion du Conseil des Anciens (CA). Avant le début du procès, gardez cela à l’esprit, il n’y avait pas une once de preuve indiquant une intention d’utiliser Le mystère des siècles, à nouveau. Toutes les évidences—une imposante montagne—indiquaient le fait que la déclaration du « devoir chrétien » de M. Tkach reflétait exactement la position de l’Église. Ainsi sans aucune preuve, avant 1997, pour soutenir leur argument de « grands plans » pour la littérature, ils devaient inventer cela à mesure que le procès se déroulait.

C’est ce qui a provoqué ces minutes très drôles issues de leur réunion du Conseil, du 4 décembre 1998 :

Il était, et il est, d’une pratique habituelle pour l’ÉUD ou le collège de retirer des ouvrages de la publication, ou de les réécrire, soit pour exprimer différemment les concepts qui y sont contenus, pour exprimer les faits plus exactement, soit à cause d’un changement de la doctrine. L’ÉUD et le collège se débarrassaient des exemplaires excédentaires de tels ouvrages, mais des archives et des exemplaires personnels ou pour la recherche étaient conservés. Cette procédure était conforme à la tradition de longue date, à la pratique et à la procédure de l’ÉUD et du collège.¹⁶

Notez comment ils mettent sur le même pied d’égalité les modifications occasionnelles que M. Armstrong a portées aux enseignements de l’Église avec la destruction systématique de tout notre système de croyance par le Tkachisme. C’est comme dire que l’entretien habituel d’un propriétaire autour de la maison équivaut à quelqu’un qui hérite plus tard la maison, la démolit et ensuite enlève et supprime la fondation même sur laquelle elle se tenait. « Nous changeons au cœur même de notre Église », a dit M. Tkach, en 1997.¹⁷ Ce ne serait donc pas correct de dire, comme c’est le cas dans ces minutes, que l’Église a simplement « modifié ses doctrines » après la mort de M. Armstrong. Quand Joe Tkach Jr commence son livre en disant que l’ÉUD a « renoncé » aux « enseignements non bibliques » de M. Armstrong, et a « embrassé l’orthodoxie chrétienne », ce ne sont pas là les mots d’un modificateur, pour ainsi dire. M. Tkach a dit que les changements de l’ÉUD étaient tellement « radicaux » et « sans précédent » que les évangéliques avaient, en tout premier lieu, eu du mal à croire que cela pouvait être vrai.¹⁸ Dans Christianity Today, Ruth Tucker a dit qu’elle a été « étonnée » par la transformation de l’ÉUD—un voyage qui a tourné une « secte hérétique en une dénomination évangélique ».¹⁹ Selon les minutes du Conseil,

M. Armstrong a expliqué plusieurs fois comment sa compréhension doctrinale a changé, à bien des égards, au cours des années, à mesure qu’il en venait à comprendre de nouvelles vérités bibliques. En fait, il a réprimandé d’autres Églises au cours des années parce qu’elles s’étaient engagées dans des croyances qui les empêchaient d’accepter de nouvelles vérités et des changements.²⁰

Comme si M. Armstrong aurait pleinement soutenu leurs « modifications ». C’est le même raisonnement méprisable que nous avons entendu dans les années 1980, quand l’Église a commencé à démanteler les enseignements de M. Armstrong. Eh bien, nous ne faisons que la même chose que M. Armstrong ferait s’il était vivant. Regardant en arrière, c’était au moins plus plausible, bien que déloyal. Mais remanier cette mauvaise excuse en 1998 après que tant de choses avaient été écrites sur cette transformation sans précédent ? Dans son livre, parlant pour l’ÉUD, M. Tkach dit : « Aujourd’hui, nous rejetons ce qui est bien connu sous le nom d’Armstrongisme, c’est-à-dire l’adhésion aux enseignements de Herbert W. Armstrong au lieu de l’évidence biblique ».²¹ Cela ne vous laisse pas exactement l’impression qu’ils ne font que suivre l’exemple de M. Armstrong consistant à modifier quelques enseignements ici et là.

Les minutes continuent à dresser la liste de quelques-unes des doctrines que M. Armstrong a changées (comme si cela justifiait de manière ou d’autre leur rejet de « l’Armstrongisme »). Et parce que, de temps en temps, il retirait ou réécrivait la littérature de l’Église pour refléter plus exactement une nouvelle compréhension dans la doctrine, il s’en suivait naturellement que le Tkachisme faisait la même chose.

En fait, il était dans les intentions de l’ÉUD de considérer la révision, l’édition ou la republication du Mystère des siècles , et d’autres ouvrages pour lesquels elle détenait les droits d’auteur, sous une forme annotée ou révisée, et de distribuer le même ouvrage soit gratuitement, ou si elle les vendait, à un prix raisonnable, comme un article produisant des revenus ou comme une source de revenus.

Retirer Le mystère des siècles n’était que temporaire, vous comprenez, « jusqu’à ce que des révisions appropriées puissent être effectuées ».²²

La décision du juge Letts

L’audition de l’injonction préliminaire était fixée pour l’après-midi du 8 février 1999. Ce matin-là, avant que nous ne passions devant la cour, mon père nous a dit, à M. Leap et moi : « Quoique je ne sache pas exactement ce qui va se passer, aujourd’hui, je sens fortement, que quelque chose de positif en résultera ».

C’était ma deuxième comparution devant le tribunal, de l’autre côté de l’allée qui me séparait des représentants de l’ÉUD—et elle a été tout aussi mémorable que la première rencontre. Nous sommes tous les cinq arrivés en premier—nos deux avocats portant des classeurs à trois anneaux. Nous trois avions des cahiers et des stylos. Quelques instants plus tard, après que nous nous sommes installés, les représentants de l’ÉUD, ainsi que leurs avocats de Hollywood, ont fait irruption—roulant des boîtes de fichiers géantes, portant d’énormes livres et classeurs. (Et encore plus drôle, ils n’ont jamais touché, ne serait-ce qu’une fois, les boîtes de documents lors de l’audience.) Ils semblaient prêts pour une guerre totale. Mais, en salle d’audience avec le juge Letts, ils ont été à peine capables de tirer un seul coup de guerre. Dès les premières minutes de l’audience, les deux parties savaient où se situait le juge.

« Premièrement, je ne pense pas qu’il s’agissait d’un travail pour une embauche », dit le juge. « Je pense qu’il était assez clair que... M. Armstrong n’était pas un employé, et que ce n’était pas un travail pour une personne embauchée. »²³

Il a poursuivi en disant qu’il pensait que la question de savoir qui était propriétaire des droits d’auteur était un « peu plus complexe » que chaque partie ne l’a expliqué dans son dossier. Il a posé la question de savoir si le transfert des droits d’auteur à quelqu’un, qui renie ensuite les enseignements du livre, cela changerait la nature des droits d’auteur ? Le successeur pourrait-il alors effectivement utiliser les droits d’auteur pour supprimer le livre, plutôt que de protéger les idées de l’auteur ? De l’avis du juge, la réponse était non. Dans un tel scénario, le juge se demande si le droit d’auteur pouvait même encore exister ! Mais même si c’était le cas, il a dit que la loi sur les droits d’auteur ne permettrait pas à l’ÉUD de supprimer un ouvrage écrit.

Dans son jugement, notre utilisation du Mystère des siècles était une « juste utilisation » en vertu de la loi sur les droits d’auteur simplement parce que le livre n’était pas disponible autrement. En ce qui concerne la « version annoté », le juge a dit : « Je ne peux pas imaginer que s’il y avait, en quelque sorte, des droits d’auteur sur la Bible elle-même que quelqu’un puisse acheter les droits d’auteur et simplement dire ensuite, je vais seulement permettre que soit utilisée ma version annotée ». En fait, comme il a fait ressortir plus tard, s’ils poursuivent le projet annoté dans l’avenir, un point pourrait être fait que notre distribution de l’œuvre originale accroîtrait, en fait, le marché pour leur version annotée.²⁴

Quant à la perspective de cession de licences par l’ÉUD, le juge a également exprimé cette opinion : « Si vous êtes dans une situation où vous dites simplement qu’elles ne peuvent être utilisées, je ne pense pas qu’il y ait quelque doute à ce sujet ».²⁵ En d’autres termes, il serait vain de chercher des licences auprès de détenteurs qui veulent détruire l’ouvrage. Le juge n’a jamais cru dans leur plan comportant un procès pour « utiliser » les ouvrages à nouveau.

Ainsi, fidèle à sa prédiction au début de l’affaire, le juge Letts a rejeté la requête de l’ÉUD pour injonction provisoire le 8 février 1999—deux jours seulement avant le deuxième anniversaire du début du procès. Dans son ordonnance écrite du 20 avril, il dit que M. Armstrong avait un pouvoir unilatéral à l’intérieur de l’ÉUD, que l’Église ne contrôlait pas le travail de M. Armstrong, et que M. Tkach Sr a désavoué Le mystère des siècles en tant qu’ouvrage religieux, a détruit les exemplaires existants du livre et a refusé les demandes de permission de le réimprimer. Le juge Letts a également conclu que « l’ÉUD n’a pas l’intention d’imprimer ou d’utiliser Le mystère des siècles tel qu’il était initialement publié » et que « bien que l’ÉUD ait indiqué qu’elle pourrait publier une version ‘annoté’ dans l’avenir, l’ÉUD n’a contacté personne ou ne s’est arrangée autrement avec quiconque pour que quelqu’un écrive le Le mystère des siècles ‘annoté’.²⁶

Dans ses conclusions juridiques, le juge a établi que Le mystère des siècles n’était pas « une œuvre réalisée pour un travail rémunéré », et que la distribution de l’ouvrage par l’ÉPD était protégée en vertu de la doctrine de la « juste utilisation » de la loi sur les droits d’auteur.

Alors que nous écoutions tout ce que le juge Letts disait en notre faveur au cours de cette audience de février, nous étions réellement impatients de sa conclusion afin que nous puissions nous ruer à l’extérieur de la salle d’audience, et fêter cela. Même alors, après la procédure, nous avons réussi à dompter notre jubilation dans le couloir, afin de ne pas offenser les représentants de l’ÉUD. Mais une fois les portes de l’ascenseur fermée, et que nous étions tout seuls, nous avons poussé un gros « HOURRA ! » Alors que nos deux avocats se félicitaient, nous ne pouvions pas nous empêcher de penser que nous avions été témoins de quelque chose de vraiment historique pour notre œuvre.

À l’assemblée de l’Église, cette fin de semaine-là, le 13 février, mon père a couvert d’éloges le juge pour avoir saisi l’esprit et l’intention de la loi sur les droits d’auteur. Très certainement, M. Armstrong n’aurait jamais rêvé utiliser cette loi pour empêcher que Le mystère des siècles ne soit distribué. Les droits d’auteur, après tout, sont censés protéger les écrits d’un auteur, et non les détruire. À la fin de son sermon, mon père a dit :

Nous avons donc à prophétiser de nouveau, et obtenir que ce livre, qui est le plus important dans ce monde, après la Bible, ait la plus grande audience possible, mes frères et sœurs. C’est ce que Dieu a inspiré M. Armstrong d’écrire. C’est ce qu’Il veut que nous fassions, et quel appel glorieux est-ce, au point que nous soyons en mesure de faire cette œuvre, et montrer au monde comment avoir la paix véritable, la joie et le bonheur !²⁷

Le mois suivant, mon père a dit aux lecteurs de la Trompette que nous « venions de remporter la bataille judiciaire la plus importante, dans cette ère moderne ». Il a écrit : « M. Armstrong croyait que Le mystère des siècles était le livre le plus important sur cette Terre, après la Bible... Le temps démontrera que M. Armstrong avait raison... Bientôt le monde entier comprendra l’importance de ce grand livre. Ensuite, la Bible ne sera plus un mystère pour l’homme. »²⁸

C’était un moment capital pour notre Église. Nous n’étions pas encore sortis d’affaire—le principal avocat de l’ÉUD, Allan Browne, avait précisé, lors de l’audience devant le juge Letts que l’ÉUD était impatiente de faire appel de cette décision devant le Neuvième Circuit le plus rapidement possible. Mais, après un combat de deux ans durement mené, nous avons fait une pause assez longue pour savourer notre victoire de ce premier procès.

À suivre …